Yves Branger
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
BRANGER (Yves, Georges, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves BRANGER et Charlotte BRANGER-MUSTAFITCH, notaires associés (société civile professionnelle titulaire d'un office notarial)
notaire
notaire_residence
=
"
Talmont-Saint-Hilaire (Vendée)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
85
"
JORFTEXT000036787035
(source JORF)
cessation de fonction
11 Avril 2018
11/04/2018
De:
Branger (Yves, Gérard)
proviseur honoraire de lycée professionnel ; 41 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Enseignement professionnel
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
41
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000589314
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2001
14/07/2001
De:
Branger (Yves)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
Académie de Nantes
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000191464
(source JORF)
nomination
21 Décembre 1995
21/12/1995
De:
Branger (Yves, Gérard)
proviseur de lycée professionnel à Angers ; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
35
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'éducation nationale
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000728908
(source JORF)
nomination
25 Juin 1993
25/06/1993